Le présent site web (ci-après "le Site") est édité par l'entreprise Alpes Plomberie, ayant pour représentant légal Monsieur Driss Mnassar et domiciliée au 21 Rue du Val Vert, 74600 Annecy, France. Immatriculée au RCS d'Annecy sous le numéro 897 855 185 00012. Numéro de TVA intracommunautaire : non disponible.
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du Site.
L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation sans réserve de l'intégralité des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.
L'accès au Site est gratuit et ouvert à tous les utilisateurs disposant d'un accès à internet. Toutefois, les frais d'accès à internet et de matériel informatique sont à la charge de l'utilisateur.
L'ensemble des éléments constituant le Site, tels que les textes, images, logos, marques, vidéos, et autres éléments graphiques, sont protégés par le droit d'auteur et/ou le droit des marques. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable écrite d'Alpes Plomberie, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi.
Alpes Plomberie ne pourra être tenu responsable en cas de dysfonctionnement, panne, modification ou interruption du Site, ni pour les erreurs, imprécisions, ou omissions qui pourraient exister sur le Site. L'utilisateur utilise le Site à ses seuls risques et périls.
Alpes Plomberie peut être amené à collecter des données personnelles concernant les utilisateurs du Site. Ces données sont traitées conformément à la législation en vigueur et à la politique de confidentialité du Site.
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Alpes Plomberie ne peut être tenu responsable du contenu ou des pratiques de ces sites et décline toute responsabilité quant à l'accès, l'utilisation ou la protection des données personnelles sur ces sites.
Alpes Plomberie se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment et sans préavis. Les modifications prendront effet dès leur mise en ligne sur le Site. Il est recommandé de consulter régulièrement les présentes CGU.
Les présentes CGU sont soumises à la loi française. En cas de litige relatif à l'interprétation ou l'exécution des présentes CGU, les tribunaux français seront seuls compétents.
Date de dernière mise à jour : 20/04/2023